SELL&SIGN by Calinda Software

            Quels sont les états possible d'un contrat SELL&SIGN ?

            Les contrats SELL&SIGN peuvent être dans les états suivants. Chacun de ces états correspond à un onglet dans le Backoffice SELL&SIGN :
            • En cours : le contrat a été préparé mais n'est pas encore signé. Soit il n'a pas encore été présenté pour signature, soit il est en attente de la signature d'un ou plusieurs signataires à distance. Si le contrat est en attente de signature, l'icône "signataires" (représentant deux personnages) est visible dans la colonne "Actions" du Backoffice, et permet de relancer les signataires.
            • A valider : le contrat a été signé par tous les signataires, mais n'est pas encore validé par votre organisation. Il doit être validé pour être contre-signé, scellé, communiqué aux signataires et passé en archivage légal. Les modèles de contrat peuvent être configurés en "validation automatique", auquel cas les contrats de ce modèle passeront dans l'état "Validé" automatiquement dès la signature du dernier signataire client.
            • Validé : le contrat a été validé (manuellement ou automatiquement) et la version finalisée a été communiquée à tous les signataires. Il est dès lors valable juridiquement. Si l'archivage légal s'applique, le contrat sera automatiquement archivé au bout d'un délai court.
            • Archivé : le contrat a été transmis au tiers d'archivage légal et est archivé pour la durée définie dans votre licence.
            • Abandonné : le contrat a été abandonné, soit manuellement par un utilisateur en ayant le droit, soit parce que le délai maximal de signature a expiré (par défaut 30 jours, voir l'article suivant sur ce sujet : article).

            Mise à jour : 02 May 2017 12:43 AM
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